Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACE CAR
TRACIEL, SAS

Numéro de dépôt :
3208589
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
07/02/2023
TRACE CAR de TRACIEL

Présentation de la marque TRACE CAR

Déposée le 7 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « TRACE CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACIEL domicilié(e) 11 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 613 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRACIEL, SAS domicilié(e) 11 chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France.

La marque TRACE CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACE CAR est expirée depuis le 7 février 2023.

TRACIEL a également déposé les autres marques suivantes : TRACE DIS


TRACIEL, SAS - 11 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 429613045


TRACIEL, SAS - 11 chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520923 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son, des images ou des données numériques ; supports d'enregistrement magnétique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Installations électriques ou électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles. Appareils ou instruments électriques ou électroniques de télécommunication. Appareils électroniques pour le repérage et le guidage de véhicules ou de personnes. Dispositifs de commandes pour véhicules terrestres ou bateaux ; indicateurs de direction pour véhicules, hayons élevateurs, notamment électroniques, parties de véhicules terrestres. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils informations ou renseignement d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Constructions, réparations, services d'installation. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation, entretien de machines ou d'équipements électroniques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de messagerie électronique par réseau informatique. Programmation pour ordinateur, études de projets techniques, conception, élaboration, mise à jour, location et maintenance de logiciels d'ordinateur ; consultation, information et conseils technique en matière d'informatique, d'ordinateurs et d'électronique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine de l'électronique embarquée. Services, de conception, de réalisation, de mise en oeuvre, d'hébergement, de maintenance, de mise à jour de pages électroniques, de sites ou de portails de réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.